Marque enregistrée - Marque en non vigueur

maisons Sweet
LES MAISONS D'AUJOURD'HUI, SAS

Numéro de dépôt :
3837078
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2021
maisons Sweet de LES MAISONS D\'AUJOURD\'HUI

Présentation de la marque maisons Sweet

Déposée le 6 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MAISONS D'AUJOURD'HUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « maisons Sweet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MAISONS D'AUJOURD'HUI domicilié(e) 34 Rue du Panier Vert - 86280 - SAINT BENOIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 735 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sophie LOPERENA, SELARL JURICA domicilié(e) 15 Rue du Pré Médard - 86280 - SAINT BENOIT - France.

La marque maisons Sweet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837078.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maisons Sweet est expirée depuis le 6 juin 2021.

LES MAISONS D'AUJOURD'HUI a également déposé les autres marques suivantes : Les Maisons AGORA , VIVAXIA , Starbois , L M.A Les MAISONS D'AUJOURD'HUI , MAISON COCOON PRENEZ ENFIN VOTRE ENVOL , GROUPE BCMI , VIVAXIA


LES MAISONS D'AUJOURD'HUI, SAS - 34 Rue du Panier Vert - 86280 - SAINT BENOIT - France - SIREN 381735018


Maître Sophie LOPERENA, SELARL JURICA - 15 Rue du Pré Médard - 86280 - SAINT BENOIT - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Services d'approvisionnement de matériaux (achat de produits pour d'autres entreprises) ;

Affaires immobilières ; conseil dans le domaine de l'immobilier (affaires immobilières) ;

Construction de maisons individuelles et de pavillons ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; conseil dans le domaine de la construction.